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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.T.S
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JC LEVET PARIS-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC LEVET PARIS-FRANCE
S.A. L.T.S

Numéro de dépôt :
3062409
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010
JC LEVET PARIS-FRANCE de L.T.S

Présentation de la marque JC LEVET PARIS-FRANCE

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) L.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC LEVET PARIS-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T.S domicilié(e) 20 Rue des Saillards, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 711 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LTS - France.

La marque JC LEVET PARIS-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC LEVET PARIS-FRANCE est expirée depuis le 27 octobre 2010.

L.T.S a également déposé les autres marques suivantes : L T S , LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 , OXILINE FRANCE , REDVENUM , Foxboro


S.A. L.T.S - 20 Rue des Saillards, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France - SIREN 332711605


SA LTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

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